Mentions légales

ONDUPACK

PRAE Michel Chevalier
Rue des chasselas
34700 Le Bosc, France

TEL : +33(0)4 67 44 94 20
MAIL : contact@ondupack.fr
Directeur de la publication : Arnaud PANIS




Hébergeur du site

OELIS
SARL au capital de 1 000 000€
RCS de Saint Etienne 51008251400041
76A rue de la Talaudière
42000 SAINT ETIENNE
Tel : 04 77 21 00 00

Conception et réalisation du site

SOC FRANCAISE D INFORMATION S F I
SAS au capital de 74 019,00 €
Siège Social : IMMEUBLE LE ROCACIER, 15 RUE CAMILLE DE ROCHETAILLEE, 42000 SAINT-ETIENNE
RCS SAINT-ETIENNE 401 407 747
TVA intracommunautaire : FR69401407747
Site internet : www.sfi.fr
Téléphone : 04 77 91 13 13
Mail : sfi@sfi.fr

Conditions d’utilisation

L’utilisation du Site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du Site sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce Site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par ONDUPACK, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le Site est mis à jour régulièrement par ONDUPACK. Les mentions légales et conditions d’utilisation peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer régulièrement.

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. ONDUPACK se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, ONDUPACK se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

Description des services fournis

Le Site a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de ONDUPACK.

ONDUPACK s’efforce de fournir sur le Site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra pas être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le Site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le Site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Propriété intellectuelle

ONDUPACK, éditeur du Site, détient ou dispose des autorisations nécessaires sur l’ensemble des droits de propriété intellectuelle protégeant le Site, son contenu et/ou les éléments qui le composent. L’utilisation du Site confère uniquement un droit d’accès gratuit, non exclusif et limité à une simple consultation, à l’exclusion de tout droit de propriété (y compris intellectuelle) sur le Site, son contenu et/ou les éléments qui le composent. En conséquence, l’utilisateur s’engage à ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans autorisation expresse préalable de l’éditeur, quelque texte, titre, application, logo, marque, information ou illustration, pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute représentation à des fins professionnelles ou de rediffusion en nombre. De même, l’utilisateur s’engage à ne pas recopier tout ou partie du Site ou un réseau interne d’entreprise. La reproduction du Site ou des éléments qui le composent pris individuellement est interdite sauf autorisation expresse préalable. Toute reproduction autorisée ou toute citation, devra être accompagnée du nom de l’auteur et de la source.

Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens hypertextes renvoyant vers des sites internet tiers, pour lesquels vous êtes invité à consulter leurs mentions légales, politique de confidentialité et conditions d’utilisation le cas échéant. ONDUPACK n’assume aucune responsabilité à l’égard des sites tiers éventuellement accessibles via les liens hypertextes référencés, notamment concernant leur accès, contenu et utilisation.

Données personnelles

ONDUPACK s’engage à respecter la vie privée des utilisateurs du Site et la confidentialité de leurs données personnelles lorsqu’ils naviguent sur le Site. Pour votre information sur notre politique à l’égard de vos données personnelles, nous vous invitons à prendre connaissance de notre Politique de confidentialité [insérer un lien hypertexte vers la politique de confidentialité ONDUPACK].

Limitations contractuelles sur les données techniques.

Le Site (ou ONDUPACK) ne pourra pas être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du Site. De plus, l’utilisateur du Site s’engage à accéder au Site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération, mis à jour.

Limitations de responsabilité

ONDUPACK ne pourra pas être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au Site, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point limitations contractuelles sur les données techniques, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

ONDUPACK ne pourra également pas être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du Site.

Droit applicable

Tout litige en relation avec l’utilisation du Site est soumis au droit français.

Cookies

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site ONDUPACK, des cookies peuvent s’installer automatiquement sur le logiciel de navigation.
Les cookies sont des blocs de données qui ne permettent pas d’identifier l’utilisateur mais servent a enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site web.
Les cookies ne sont pas destinés à collecter des informations personnelles sur le profil ou le comportement de l’utilisateur.